1. Editor del sitio
Le site agence-mena.fr est édité par :
- Dénomination : Mena – Martin Ferret
- Forme juridique : Micro-entreprise (entrepreneur individuel)
- Siège social : 9 rue des Érables, 45250 Briare, France
- SIREN : 999 111 438
- RCS :Dispensé d'immatriculation au RCS (micro-entrepreneur)
- N° TVA intracommunautaire : Non applicable – TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Email : contact@agencemena.fr
- Téléphone : +33 6 86 21 70 01
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Martin Ferret, en qualité de fondateur de Mena.
2. Alojamiento
Le site est hébergé par :
4. Propriété intellectuelle
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Code livré aux clients
Le code produit dans le cadre d'une prestation est transféré intégralement au clientà la livraison (repo GitHub à son nom, droits patrimoniaux cédés). Cette pratique est constitutive de l'identité commerciale de Mena et est contractualisée dans les CGV.
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La collecte, le traitement et la conservation des données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité.
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7. Loi applicable et juridiction
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